ProjetQb2007sexte.html

T661F(08)2007

http://www.er.uqam.ca/nobel/c3410/quebecium.html

Projet QuŽbŽcium (2007)

Ceci continue Projet QuŽbŽcium (2006)

Pierre Demers

Entreprise autonome Pierre Demers

Annexes au formulaire T661 F (08) pour 2007

 

Partie 2 - DonnŽes du projet.

Annexe 2A. Section A - Identification du projet

 

202 Date de dŽbut du projet

Mai 1995.

600 Financement

Je ne peux pas manquer de situer l'origine de mon actuel Projet QuŽbŽcium en 1939, dans mes travaux au titre de chercheur indŽpendant au Laboratoire de synthse atomique ˆ Ivry-sur-Seine prs Paris. Ce laboratoire, dirigŽ par FrŽdŽric Joliot, a abritŽ les premiers travaux qui ont conduit ˆ la rŽalisation de l'Žnergie atomique, dont EACL ƒnergie Atomique Canada LimitŽe. J'y ai fait des travaux sur le neutron, constituant du noyau de l'atome. J'y ai surtout recueilli une orientation qui a guidŽ toute ma carrire, vers la physique de l'atome. Elle m'a conduit, aprs plusieurs pŽripŽties dont l'une auprs prŽcisŽment de EACL alors en formation, jusqu'au Projet QuŽbŽcium dŽbutant en 1995.

Ce furent les antŽcŽdents du Projet QuŽbŽcium, qui m'ont servi ˆ gagner ma vie, entre 1939 et 1995 et encore maintenant. J'ai ainsi trouvŽ des emplois o une grande partie de mon activitŽ Žtait de nature comparable ˆ celle de mon actuel projet. Encore maintenant, et depuis 1995, mes ressources principales, qui sont de retraite, viennent de cette source. Elles me permettent, sans m'endetter, de couvrir les pertes de mon entreprise EAPD en 2007. Elles proviennent de ces antŽcŽdents du Projet QuŽbŽcium sinon de ce projet lui-mme.

Pour l'exercice 2007, je trace 2 colonnes comptables A et B de mes finances personnelles. En 2007, il y eut un versement de A vers B de 16801 $.

 

A colonne compte antŽcŽdents du projet

...........................................................16801 $--->

......................................................................B colonne compte projet

 

Les vŽrificateurs fiscaux voudront peut-tre accepter que mon entreprise en 2007 a ŽquilibrŽ son budget sans dŽficit rŽel. Ils voudront peut-tre accepter que je fais ainsi un placement stratŽgique d'intŽrt public. D'ailleurs, je remarque le luxe de dispositions fiscales des gouvernements pour rŽparer les nombreuses pertes et faillites de sociŽtŽs avec ou sans buts lucratifs surtout parmi les plus grandes. Au premier rang des grandes entreprises dŽficitaires au pays, ne faut-il pas placer notre exemplaire Gouvernement du Canada (suivi de prs sinon prŽcŽdŽ par le Gouvernement du QuŽbec)?

 

222 Les travaux ont ŽtŽ effectuŽs par analyse.

228, 229 Les travaux ont ŽtŽ effectuŽs.

Dans mon domicile adaptŽ. Confection de modles. Observation de l'histoire naturelle ambiante, photographie. Ë l'exemple de Charles Darwin dans sa demeure patricienne The Mount ˆ Downe, Kent, G.-B..

 

230 ..avancement technologique...Section B.

232...avancement des connaissances scientifiques...Section C

 

Annexe 2B. Section B - DŽveloppement expŽrimental.

235  ...nouveaux matŽriaux, dispositifs ou produits

237... leur amŽlioration

240 Depuis 1995, j'ai voulu amŽliorer le bien connu Tableau de Mendeleev. Unique ˆ sa manire, il est dispositif et procŽdŽ, ressource au service de tous les laboratoires et bureaux de gŽnie. Comme toute vŽritŽ fondamentale, il est rŽpandu dans les bibliothques et les Žcoles.

   

Figs 1, 2, 3. Une tradition d'entreprise et de dŽcouverte ˆ continuer.

James Cook commanda les voiliers Endeavour en 1769 et Discovery en 1776. Endeavour (copie) mouillant dans les eaux d'Australie 17IV2005. Endeavour17IV2005.gif. Deux noms (Effort, Entreprise; DŽcouverte) qui auraient bien convenu au voilier du voyage cŽlbre de Charles Darwin, (1831 - 1836) nommŽ modestement Beagle. - Couverture du pŽriodique Endeavour de Imperial Chemical Industries, 1944 ICIendeavour.gif

- Lancement de la navette Endeavour de la NASA. 7V1992

http://www.nasa.gov/centers/kennedy/shuttleoperations/orbiters/endeavour-info.html. LancEndeavour.gif

 

242 L'obstacle principal est, pour cause de routine, facteur psychologique, que sa topologie, malgrŽ ses qualitŽs, est devenue dŽsute en regard des progrs que j'apporte ˆ la science atomique depuis 1995.

Fig. 4. MendeGouvFr.gif

 

244  J'en ai fait une ressource nouvelle. Au cours de 2007, j'ai poursuivi ˆ son sujet mon travail de crŽation et de perfectionnement, qui devrait durer plusieurs annŽes. Plut™t qu'une application, le Tableau elliptique des ŽlŽments sous ses formes variŽes est une consŽquence des recherches pures de la Partie C et de la manipulation de modles. De grande portŽe pŽdagogique, il  expose aux yeux de tous les symŽtries profondes de la matire ordinaire.

Ou devais-je dŽcrire ce qui prŽcde comme Žtant recherche appliquŽe, Section C?

 

Annexe 2C - Section C - Recherche pure ou appliquŽe.

 

250. ...connaissances ˆ faire avancer.

Mon entreprise est vaste par son objet : je cherche ˆ mieux comprendre la matire qui nous entoure et dont nous sommes faits. Plus prŽcisŽment, ayant prŽcŽdemment au cours des annŽes ŽtudiŽ le noyau de l'atome et la biologie, mon projet tient dans une mŽthodologie qui est mathŽmatique : appliquer les principes de symŽtrie et de conservation.

1o) ˆ la classification des atomes et ˆ la comprŽhension des forces atomiques. soit ˆ la matire inerte rŽpandue dans l'univers;

2o) ˆ la matire vivante connue sur terre, et spŽcialement  code gŽnŽtique et anatomie des vertŽbrŽs. ou plus gŽnŽralement la thŽorie de l'Žvolution.

Codes selon T4088

* 1.01.01 - MathŽmatiques pures

* 1.03.01 - Physique atomique, molŽculaire et chimique

* 1.06.13 - Biologie de l'Žvolution

 

252 ...travaux au cours de l'annŽe 2007.

Le document 1008 dŽcrit brivement mes travaux achevŽs en 2007 (lesquels forment un plan de travail pour 2008) comme suit. Les Nos du code viennent de T4088.

 

¥ GŽomŽtrie pure. J'ai dŽcouvert, chemin faisant en 2006, une catŽgorie de solides nouvelle pour la science : les solides sans volume, qui ajoute aux solides de Platon, de KŽpler et de Poinsot. En 2007, j'ai ajoutŽ ˆ leur connaissance.

 

¥ Platonicisme. Platonicisme signifie le recours ˆ la gŽomŽtrie comme moyen d'explication scientifique. Je montre que 4 solides sont importants pour expliquer la classification des ŽlŽments : trois de Platon soit tŽtradre, cube et octadre et un rŽgulier, le rhombododŽcadre, ayant respectivement 4, 6, 8 et 12 faces.

 

¥ Biologie, Žvolution : Richard Owen, contemporain de Darwin, a appelŽ platonicisme  le recours de la nature ˆ des formes gŽomŽtriques prŽdŽterminŽes plut™t que choisies au hasard, pour expliquer l'apparition des formes vivantes.

 

¥ Biologie, palŽontologie. Je publie un Tableau elliptique des ŽlŽments appliquŽ ˆ la palŽontologie (datant de 2004).

 

¥ Biologie, anatomie des vertŽbrŽs. J'ai montrŽ que le platonicisme s'applique Žgalement aux ŽlŽments chimiques et ˆ certains ŽlŽments du squelette des membres des vertŽbrŽs, en commenant par l'tre humain (application ˆ l'embryologie, pentadactylisme chez les primates).

 

¥ Le systme du quŽbŽcium annonce ainsi une sorte d'unification mathŽmatique de la thŽorie de l'inerte et de la thŽorie de la vie. Montrerait-il une Žtape vers la synthse de la vie?

 

¥ Physique de la chimie. Je montre que les ŽlŽments chimiques irrŽguliers, lorsqu'ils sont organisŽs dans un tableau par tŽtrades, rŽpondent ˆ une distribution rŽgulire. Une tŽtrade rŽunit les 4 ŽlŽments d'une strate ayant les mmes nombres quantiques l et m. Il existe 30 tŽtrades.

 

¥ J'ai posŽ ma candidature au prix Marie-Vctorin du QuŽbec. Le prix a ŽtŽ attribuŽ ˆ un autre, mais ˆ cette occasion, plusieurs tŽmoignages encourageants me sont parvenus.

 

¥ Remerciements. Je remercie plusieurs personnes qui m'ont aidŽ de diverses faons dans mes travaux : Patrick Callet, Francis Collot, Pierre CŸer, Aubert Daigneault, Maurice Day, Louis de Kinder, Paul DePovere, Simon Gervais, HervŽ Gouessant, Colette Keller-Didier, Maurice Kibler, Chantal Montreuil, Paulette Tourangeau, Mathieu Vaillancoyrt, Robert VallŽe.

 

¥ RŽf. 978bis ˆ 998, 1008 et 554) dans http://www.lisulf.quebec/quebecium.html

 

Annexe D. Section D - Renseignements supplŽmentaires.

 

253 ˆ 260, 267 EAPD n'a aucun employŽ.

Au lieu de 260  ... ayant participŽ directement au projet :

Pierre Demers. Je suis physicien et mon dernier dipl™me est D. Sc. physiques, Paris 1951

Mon curriculum : http://www.lisulf.quebec/quebecium.html

Ma carte de visite. Carte de visite EAPD

 

Fig. 5. Carte de visite EAPD

281, 282. ...preuves. Autres

Photos. Modles. RŽf. 978bis ˆ 998, 1008 et 554) publications  dans dans http://www.lisulf.quebec/quebecium.html

 

Annexe E. Section E. Cožt du projet.

 

289 Frais gŽnŽraux

16801 $

 

Annexe Ebis La recherche pure par un particulier. IntŽrt public. Ciblage de la publicitŽ. Absence d'une information adŽquate. Absence de la juridiction scientifique du QuŽbec.

 

La recherche pure par un particulier. Le lŽgislateur qui a crŽŽ la loi rŽgissant la RS&DE n'Žtait pas sans savoir que la recherche pure, par exemple en mathŽmatiques pures 1.01.01 par un particulier, n'a gure de chances d'avoir des retombŽes Žconomiques sauf indirectes et ˆ trs long terme. Il a nŽanmoins inscrit la recherche pure par un particulier en bonne place parmi les activitŽs qu'il a voulu que le Canada et le QuŽbec encouragent par l'aide fiscale.

Mes travaux tombent principalement dans cette catŽgorie. Promouvoir mes intŽrts est Žgalement promouvoir l'intŽrt public. Et rŽciproquement.

 

Ciblage de la publicitŽ. Je dŽplore le ciblage de la publicitŽ associŽ ˆ cette lŽgislation depuis des dŽcennies. Bien que je figure dans les rŽpertoires des scientifiques depuis mon 1er dipl™me scientifique en 1935, cette publicitŽ ne m'a absolument pas touchŽ avant 2004. Je n'ai connu cette lŽgislation que par mon initiative gr‰ce ˆ la toile informatique, en 2004, alors que les grandes sociŽtŽs en avaient dŽjˆ tirŽ des centaines de milliions de dollars au seul  QuŽbec. Il est assez Žvident que ces grandes sociŽtŽs ont bŽnŽficiŽ d'une information privilŽgiŽe que les publicitŽs d'ƒtat n'ont pas corrigŽe. Encore de nos jours, les publicitŽs qui me parviennent occultent la recherche pure par un particulier. Je vois lˆ une forme d'arnaque apparentŽe au dŽlit d'initiŽ, qui m'a dŽfavorisŽ. Le VŽrificateur gŽnŽral du Canada a Žcrit en 2001 que les grandes sociŽtŽs entretiennent "une armŽe de comptables et d'avocats", pour tenir tte aux demandes du fisc. En 2007, l'ŽquitŽ fiscale en R&D est-elle mieux servie qu'en 2001?

"Maintenir l'ŽquitŽ du systme de perception fiscale. Venant du secteur privŽ, j'avais pu me rendre comte que d'importantes firmes et de riches individus disposaient des ressources nŽcessaires et d'une armŽe de comptables et d'avocats trs brillants pour dŽfende leur point de vue afin  d'obtenir un traitement fiscal favorable. J'Žtais d'avis que Revenu Canada serait bient™t dŽpassŽ." (Et Revenu QuŽbec aussi?) Le VŽrificateur gŽnŽral du Canada.  AvocatsVŽrific2001.gif, http://www.oag-bvg.gc.ca/internet/index.htm,  www.oag-bvg.gc.ca/internet/Francais/ parl_otp_200102_f_11649.html

 

Absence d'une information adŽquate. Je dŽplore aussi l'absence d'une information adŽquate sur la gestion et les rŽsultats de cette aide fiscale, sous le prŽtexte de la confidentialitŽ de l'imp™t appliquŽe intempestivement. De la sorte sont inaccessibles au public ses rŽsultats scientifiques autant que l'identitŽ de ses bŽnŽficiaires. Les statistiques sont introuvables sur la recherche pure par un particulier.* La transparence dans la gestion des affaires publiques est au bŽnŽfice de tous.

 

Absence de la juridiction scientifique du QuŽbec. Je dŽplore enfin la politique dite administrative de Revenu QuŽbec, dŽcrite dans les extraits ci-dessous, qui se rŽsume ˆ une entente Žtablie en 1994. Par cette politique surprenante, le QuŽbec s'est dŽpouillŽ de tout contr™le scientifique sur les demandes d'aide fiscale ˆ la RS&DE, quoiqu'il ait la juridiction exclusive sur les Žtablissements d'Žducation, qui sont partie ˆ l'entente. Quelle est au juste cette entente? MalgrŽ mes demandes rŽpŽtŽes, je n'ai pas pu en obtenir copie. Est-elle rŽdigŽe en franais? Existe-t'elle mme sur papier? L'entente exige-t'elle l'usage du franais dans les travaux scientifiques et leur publication?

 

Selon mon expŽrience, Revenu QuŽbec refuse toute discussion sur le contenu scientifique de mes projets.

 

Le VŽrificateur gŽnŽral du Canada  :

"Il faut des procŽdures Žtablies qui permettent de garantir que les demandes approuvŽes satisfont aux modalitŽs fixŽes pour les encouragements. Ces procŽdures doivent tre Žcrites."

Ce qui suggre que certaines procŽdures fiscales ne seraient pas Žcrites. Lesquelles?

994 — Rapport du vŽrificateur gŽnŽral du Canada. Rapport de 1994 — Chapitre 32. Pice 32.5 — Critres de vŽrification

 

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Extraits de documents distribuŽs par Revenu QuŽbec

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IN-109(2008-3)

Examen scientifique des projets de R-D

Une entente conclue entre Revenu QuŽbec et lÕAgence du revenu du Canada (ARC), en 1994, stipule que lÕexamen scientifique des projets est effectuŽ par cette dernire

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IN-110(2006-3)

La R-D au QuŽbecet les mesures dÕaide fiscale.

Les diffŽrentes formes dÕaide fiscale.

Les crŽdits dÕimp™t remboursables.

Les dŽpenses liŽes ˆ la R-D.

Comment bŽnŽficier de l'aide fiscale en R-D?

Votre demande doit dÕabord tre analysŽe. CÕest lÕAgence du revenu du Canada (ARC) qui Žvalue si votre projet rŽpond aux critres dÕadmissibilitŽ scientifique.

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De Qcin-109(2006-01)

Aspect administratif

Examen scientifique

Une entente conclue entre Revenu QuŽbec et l'Agence du revenu du Canada (ARC), en 1994, stipule que l'examen scientifique des projets est effectuŽ par cette dernire.

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De IN-109(2002-10)

Examen scientifique des projets de R-D

En 1994, une entente a ŽtŽ conclue entre le ministre du Revenu et lÕAgence des douanes et du revenu du Canada (ADRC) afin que lÕexamen scientifique des projets soit effectuŽ par cette dernire.

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*Au cours des 11 annŽes de 1998 ˆ 2008, le QuŽbec a accordŽ 4774 M $, moyenne 431 M $ annuellement en crŽdits d'imp™ts pour la RS&DE aux sociŽtŽs, en rŽduction de leurs imp™ts, selon les Comptes publics du QuŽbec. SociŽtŽs oui, rien au sujet des particuliers

http://www.finances.gouv.qc.ca/fr/pub.asp?enter=ok#pub

RŽpartition en M  : 98, 134; 99, 143; 00, 169 (+179?); 01, 174; 02, 349; 03, 547; 04, 649; 05, 583; 06, 609; 07, 729; 08, 667.

J'imagine des chiffres comparables sinon supŽrieurs de la part de l'ARC pour les sociŽtŽs du QuŽbec (la documentation m'est restŽe introuvable). Le total pour ces sociŽtŽs serait d'au moins 9,548  milliards $ en 11 annŽes, soit 0,868 milliard par annŽe, 1,334 milliard en 2008. (Quelles sont donc ces sociŽtŽs?) Pour comparaison, le revenu annuel de l'UniversitŽ de MontrŽal est 0,589 Milliard $ en 2008-2009.

http://www.direction.umontreal.ca/vre/budget/budget_annuel.html

-   30 -

Suivent : les formulaires remplis T661 F (08),  pp.1 ˆ 7 et T2038(IND) F (08) pp.1 ˆ 5.

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Et LoiOttaRS&DEart37248bis.htm , LoiQcRD222.htm et CodesduDomaineSTARCdeT4088. .