ProjetQb2007sexte.html
T661F(08)2007
http://www.er.uqam.ca/nobel/c3410/quebecium.html
Projet
QuŽbŽcium (2007)
Ceci
continue Projet QuŽbŽcium (2006)
Pierre
Demers
Entreprise
autonome Pierre Demers
Annexes au
formulaire T661 F (08) pour
2007
Partie 2 -
DonnŽes du projet.
Annexe
2A. Section A - Identification du
projet
202 Date de
dŽbut du projet
Mai
1995.
600
Financement
Je ne peux pas manquer
de situer l'origine de mon actuel Projet QuŽbŽcium
en 1939, dans mes travaux au titre de chercheur
indŽpendant au Laboratoire de synthse atomique ˆ
Ivry-sur-Seine prs Paris. Ce laboratoire, dirigŽ
par FrŽdŽric Joliot, a abritŽ les premiers travaux
qui ont conduit ˆ la rŽalisation de l'Žnergie
atomique, dont EACL ƒnergie Atomique Canada
LimitŽe. J'y ai fait des travaux sur le neutron,
constituant du noyau de l'atome. J'y ai surtout
recueilli une orientation qui a guidŽ toute ma
carrire, vers la physique de l'atome. Elle m'a
conduit, aprs plusieurs pŽripŽties dont l'une
auprs prŽcisŽment de EACL alors en formation,
jusqu'au Projet QuŽbŽcium dŽbutant en
1995.
Ce furent les
antŽcŽdents du Projet QuŽbŽcium, qui m'ont servi ˆ
gagner ma vie, entre 1939 et 1995 et encore
maintenant. J'ai ainsi trouvŽ des emplois o une
grande partie de mon activitŽ Žtait de nature
comparable ˆ celle de mon actuel projet. Encore
maintenant, et depuis 1995, mes ressources
principales, qui sont de retraite, viennent de
cette source. Elles me permettent, sans
m'endetter, de couvrir les pertes de mon
entreprise EAPD en 2007. Elles proviennent de ces
antŽcŽdents du Projet QuŽbŽcium sinon de ce projet
lui-mme.
Pour l'exercice 2007, je
trace 2 colonnes comptables A et B de mes finances
personnelles. En 2007, il y eut un versement de A
vers B de 16801 $.
A colonne compte
antŽcŽdents du projet
...........................................................16801
$--->
......................................................................B
colonne compte projet
Les vŽrificateurs
fiscaux voudront peut-tre accepter que mon
entreprise en 2007 a ŽquilibrŽ son budget sans
dŽficit rŽel. Ils voudront peut-tre accepter que
je fais ainsi un placement stratŽgique d'intŽrt
public. D'ailleurs, je remarque le luxe de
dispositions fiscales des gouvernements pour
rŽparer les nombreuses pertes et faillites de
sociŽtŽs avec ou sans buts lucratifs surtout parmi
les plus grandes. Au premier rang des grandes
entreprises dŽficitaires au pays, ne faut-il pas
placer notre exemplaire Gouvernement du Canada
(suivi de prs sinon prŽcŽdŽ par le Gouvernement
du QuŽbec)?
222 Les
travaux ont ŽtŽ effectuŽs par analyse.
228,
229 Les travaux ont ŽtŽ
effectuŽs.
Dans mon domicile
adaptŽ. Confection de modles. Observation de
l'histoire naturelle ambiante, photographie. Ë
l'exemple de Charles Darwin dans sa demeure
patricienne The Mount ˆ Downe, Kent,
G.-B..
230
..avancement technologique...Section
B.
232...avancement des connaissances
scientifiques...Section C
Annexe
2B. Section B - DŽveloppement
expŽrimental.
235
...nouveaux matŽriaux, dispositifs ou
produits
237... leur
amŽlioration
240
Depuis 1995, j'ai voulu
amŽliorer le bien connu Tableau de Mendeleev.
Unique ˆ sa manire, il est dispositif et procŽdŽ,
ressource au service de tous les laboratoires et
bureaux de gŽnie. Comme toute vŽritŽ fondamentale,
il est rŽpandu dans les bibliothques et les
Žcoles.
Figs 1, 2, 3. Une
tradition d'entreprise et de dŽcouverte ˆ
continuer.
James Cook commanda les
voiliers Endeavour en 1769 et Discovery en 1776.
Endeavour (copie) mouillant dans les eaux
d'Australie 17IV2005. Endeavour17IV2005.gif. Deux
noms (Effort, Entreprise; DŽcouverte) qui auraient
bien convenu au voilier du voyage cŽlbre de
Charles Darwin, (1831 - 1836) nommŽ modestement
Beagle. - Couverture du pŽriodique Endeavour de
Imperial Chemical Industries, 1944
ICIendeavour.gif
- Lancement de la
navette Endeavour de la NASA.
7V1992
http://www.nasa.gov/centers/kennedy/shuttleoperations/orbiters/endeavour-info.html.
LancEndeavour.gif
242
L'obstacle principal est,
pour cause de routine, facteur psychologique, que
sa topologie, malgrŽ ses qualitŽs, est devenue
dŽsute en regard des progrs que j'apporte ˆ la
science atomique depuis
1995.
Fig. 4.
MendeGouvFr.gif 244 J'en ai
fait une ressource nouvelle. Au cours de 2007,
j'ai poursuivi ˆ son sujet mon travail de crŽation
et de perfectionnement, qui devrait durer
plusieurs annŽes. Plut™t qu'une application, le
Tableau elliptique des ŽlŽments sous ses formes
variŽes est une consŽquence des recherches pures
de la Partie C et de la manipulation de modles.
De grande portŽe pŽdagogique, il expose aux
yeux de tous les symŽtries profondes de la
matire ordinaire. Ou devais-je dŽcrire ce
qui prŽcde comme Žtant recherche appliquŽe,
Section C? Annexe
2C - Section C - Recherche pure ou
appliquŽe. 250.
...connaissances ˆ faire avancer. Mon entreprise est vaste
par son objet : je cherche ˆ mieux comprendre la
matire qui nous entoure et dont nous sommes
faits. Plus prŽcisŽment, ayant prŽcŽdemment au
cours des annŽes ŽtudiŽ le noyau de l'atome et la
biologie, mon projet tient dans une mŽthodologie
qui est mathŽmatique : appliquer les principes de
symŽtrie et de
conservation. 1o) ˆ la classification
des atomes et ˆ la comprŽhension des forces
atomiques. soit ˆ la matire inerte rŽpandue dans
l'univers; 2o) ˆ la matire vivante
connue sur terre, et spŽcialement code
gŽnŽtique et anatomie des vertŽbrŽs. ou plus
gŽnŽralement la thŽorie de
l'Žvolution. Codes selon
T4088 * 1.01.01 - MathŽmatiques
pures * 1.03.01 - Physique
atomique, molŽculaire et
chimique * 1.06.13 - Biologie de
l'Žvolution 252 ...travaux
au cours de l'annŽe 2007. Le document 1008 dŽcrit
brivement mes travaux achevŽs en 2007 (lesquels
forment un plan de travail pour 2008) comme suit.
Les Nos du code viennent de
T4088. ¥ GŽomŽtrie pure. J'ai
dŽcouvert, chemin faisant en 2006, une catŽgorie
de solides nouvelle pour la science : les solides
sans volume, qui ajoute aux solides de Platon, de
KŽpler et de Poinsot. En 2007, j'ai ajoutŽ ˆ leur
connaissance. ¥ Platonicisme.
Platonicisme signifie le recours ˆ la gŽomŽtrie
comme moyen d'explication scientifique. Je montre
que 4 solides sont importants pour expliquer la
classification des ŽlŽments : trois de Platon soit
tŽtradre, cube et octadre et un rŽgulier, le
rhombododŽcadre, ayant respectivement 4, 6, 8 et
12 faces. ¥ Biologie, Žvolution :
Richard Owen, contemporain de Darwin, a appelŽ
platonicisme
le recours de la nature ˆ des formes
gŽomŽtriques prŽdŽterminŽes plut™t que choisies au
hasard, pour expliquer l'apparition des formes
vivantes. ¥ Biologie,
palŽontologie. Je publie un Tableau elliptique des
ŽlŽments appliquŽ ˆ la palŽontologie (datant de
2004). ¥ Biologie, anatomie des
vertŽbrŽs. J'ai montrŽ que le platonicisme
s'applique Žgalement aux ŽlŽments chimiques et ˆ
certains ŽlŽments du squelette des membres des
vertŽbrŽs, en commenant par l'tre humain
(application ˆ l'embryologie, pentadactylisme chez
les primates). ¥ Le systme du
quŽbŽcium annonce ainsi une sorte d'unification
mathŽmatique de la thŽorie de l'inerte et de la
thŽorie de la vie. Montrerait-il une Žtape vers la
synthse de la vie? ¥ Physique de la chimie.
Je montre que les ŽlŽments chimiques irrŽguliers,
lorsqu'ils sont organisŽs dans un tableau par
tŽtrades, rŽpondent ˆ une distribution rŽgulire.
Une tŽtrade rŽunit les 4 ŽlŽments d'une strate
ayant les mmes nombres quantiques l et m. Il
existe 30 tŽtrades. ¥ J'ai posŽ ma
candidature au prix Marie-Vctorin du QuŽbec. Le
prix a ŽtŽ attribuŽ ˆ un autre, mais ˆ cette
occasion, plusieurs tŽmoignages encourageants me
sont parvenus. ¥ Remerciements. Je
remercie plusieurs personnes qui m'ont aidŽ de
diverses faons dans mes travaux : Patrick
Callet, Francis Collot, Pierre CŸer, Aubert
Daigneault, Maurice Day, Louis de Kinder, Paul
DePovere, Simon Gervais, HervŽ Gouessant, Colette
Keller-Didier, Maurice Kibler, Chantal Montreuil,
Paulette Tourangeau, Mathieu Vaillancoyrt, Robert
VallŽe. ¥ RŽf. 978bis ˆ 998,
1008 et 554) dans
http://www.lisulf.quebec/quebecium.html Annexe
D. Section D - Renseignements
supplŽmentaires. 253 ˆ
260, 267 EAPD n'a aucun
employŽ. Au lieu de 260 ... ayant
participŽ directement au projet
: Pierre Demers. Je suis
physicien et mon dernier dipl™me est D. Sc.
physiques, Paris 1951 Mon curriculum :
http://www.lisulf.quebec/quebecium.html
Ma carte de visite. Carte
de visite EAPD
Fig. 5. Carte de visite
EAPD
281,
282. ...preuves.
Autres
Photos. Modles. RŽf.
978bis ˆ 998, 1008 et 554) publications dans dans
http://www.lisulf.quebec/quebecium.html
Annexe
E. Section E. Cožt du projet.
289 Frais
gŽnŽraux
16801
$
Annexe
Ebis La recherche pure par un particulier. IntŽrt
public. Ciblage de la publicitŽ. Absence d'une
information adŽquate. Absence de la juridiction
scientifique du
QuŽbec.
La recherche pure par
un particulier. Le lŽgislateur qui a crŽŽ la
loi rŽgissant la RS&DE n'Žtait pas sans savoir
que la recherche pure, par exemple en
mathŽmatiques pures 1.01.01 par un particulier,
n'a gure de chances d'avoir des retombŽes
Žconomiques sauf indirectes et ˆ trs long terme.
Il a nŽanmoins inscrit la recherche pure par un
particulier en bonne place parmi les
activitŽs qu'il a voulu que le Canada et le QuŽbec
encouragent par l'aide fiscale.
Mes travaux tombent
principalement dans cette catŽgorie. Promouvoir
mes intŽrts est Žgalement promouvoir l'intŽrt
public. Et rŽciproquement.
Ciblage de la
publicitŽ. Je dŽplore le ciblage de la
publicitŽ associŽ ˆ cette lŽgislation depuis des
dŽcennies. Bien que je figure dans les rŽpertoires
des scientifiques depuis mon 1er dipl™me
scientifique en 1935, cette publicitŽ ne m'a
absolument pas touchŽ avant 2004. Je n'ai connu
cette lŽgislation que par mon initiative gr‰ce ˆ
la toile informatique, en 2004, alors que les
grandes sociŽtŽs en avaient dŽjˆ tirŽ des
centaines de milliions de dollars au seul QuŽbec. Il
est assez Žvident que ces grandes sociŽtŽs ont
bŽnŽficiŽ d'une information privilŽgiŽe que les
publicitŽs d'ƒtat n'ont pas corrigŽe. Encore de
nos jours, les publicitŽs qui me parviennent
occultent la recherche pure par un particulier. Je
vois lˆ une forme d'arnaque apparentŽe au dŽlit
d'initiŽ, qui m'a dŽfavorisŽ. Le VŽrificateur
gŽnŽral du Canada a Žcrit en 2001 que les grandes
sociŽtŽs entretiennent "une armŽe de
comptables et d'avocats", pour tenir tte aux
demandes du fisc. En 2007, l'ŽquitŽ fiscale en
R&D est-elle mieux servie qu'en
2001?
"Maintenir l'ŽquitŽ
du systme de perception fiscale. Venant du
secteur privŽ, j'avais pu me rendre comte que
d'importantes firmes et de riches individus
disposaient des ressources nŽcessaires et d'une
armŽe de comptables et d'avocats trs brillants
pour dŽfende leur point de vue afin d'obtenir
un traitement fiscal favorable. J'Žtais d'avis que
Revenu Canada serait bient™t dŽpassŽ." (Et
Revenu QuŽbec aussi?) Le VŽrificateur gŽnŽral du
Canada.
AvocatsVŽrific2001.gif,
http://www.oag-bvg.gc.ca/internet/index.htm,
www.oag-bvg.gc.ca/internet/Francais/
parl_otp_200102_f_11649.html
Absence d'une
information adŽquate. Je dŽplore aussi
l'absence d'une information adŽquate sur la
gestion et les rŽsultats de cette aide fiscale,
sous le prŽtexte de la confidentialitŽ de l'imp™t
appliquŽe intempestivement. De la sorte sont
inaccessibles au public ses rŽsultats
scientifiques autant que l'identitŽ de ses
bŽnŽficiaires. Les statistiques sont introuvables
sur la recherche pure par un particulier.* La
transparence dans la gestion des affaires
publiques est au bŽnŽfice de
tous.
Absence de la
juridiction scientifique du QuŽbec. Je dŽplore
enfin la politique dite administrative de Revenu
QuŽbec, dŽcrite dans les extraits ci-dessous, qui
se rŽsume ˆ une entente Žtablie en 1994. Par
cette politique surprenante, le QuŽbec s'est
dŽpouillŽ de tout contr™le scientifique sur les
demandes d'aide fiscale ˆ la RS&DE, quoiqu'il
ait la juridiction exclusive sur les
Žtablissements d'Žducation, qui sont partie ˆ
l'entente. Quelle est au juste cette entente?
MalgrŽ mes demandes rŽpŽtŽes, je n'ai pas pu en
obtenir copie. Est-elle rŽdigŽe en franais?
Existe-t'elle mme sur papier? L'entente
exige-t'elle l'usage du
franais dans les travaux scientifiques et leur
publication?
Selon mon expŽrience,
Revenu QuŽbec refuse toute discussion sur le
contenu scientifique de mes
projets.
Le VŽrificateur gŽnŽral
du Canada
:
"Il faut des
procŽdures Žtablies qui permettent de garantir que
les demandes approuvŽes satisfont aux modalitŽs
fixŽes pour les encouragements. Ces procŽdures
doivent tre Žcrites."
Ce qui suggre que
certaines procŽdures fiscales ne seraient pas
Žcrites. Lesquelles?
994 — Rapport du
vŽrificateur gŽnŽral du Canada. Rapport de 1994
— Chapitre 32. Pice 32.5 — Critres
de vŽrification
======
Extraits de documents
distribuŽs par Revenu QuŽbec
==
IN-109(2008-3)
Examen scientifique des
projets de R-D
Une entente conclue
entre Revenu QuŽbec et lÕAgence du revenu du
Canada (ARC), en 1994, stipule que lÕexamen
scientifique des projets est effectuŽ par cette
dernire
==
IN-110(2006-3)
La R-D au QuŽbecet les
mesures dÕaide fiscale.
Les diffŽrentes formes
dÕaide fiscale.
Les crŽdits dÕimp™t
remboursables.
Les dŽpenses liŽes ˆ la
R-D.
Comment bŽnŽficier de
l'aide fiscale en R-D?
Votre demande doit
dÕabord tre analysŽe. CÕest lÕAgence du revenu du
Canada (ARC) qui Žvalue si votre projet rŽpond aux
critres dÕadmissibilitŽ
scientifique.
==
De
Qcin-109(2006-01)
Aspect
administratif
Examen
scientifique
Une entente conclue
entre Revenu QuŽbec et l'Agence du revenu du
Canada (ARC), en 1994, stipule que l'examen
scientifique des projets est effectuŽ par cette
dernire.
==
De
IN-109(2002-10)
Examen scientifique des
projets de R-D
En 1994, une entente a
ŽtŽ conclue entre le ministre du Revenu et
lÕAgence des douanes et du revenu du Canada (ADRC)
afin que lÕexamen scientifique des projets soit
effectuŽ par cette dernire.
=====================================
*Au cours des 11 annŽes
de 1998 ˆ 2008, le QuŽbec a accordŽ 4774 M $,
moyenne 431 M $ annuellement en crŽdits d'imp™ts
pour la RS&DE aux sociŽtŽs, en rŽduction de
leurs imp™ts, selon les Comptes publics du QuŽbec.
SociŽtŽs oui, rien au sujet des
particuliers
http://www.finances.gouv.qc.ca/fr/pub.asp?enter=ok#pub
RŽpartition en M : 98, 134;
99, 143; 00, 169 (+179?); 01, 174; 02, 349; 03,
547; 04, 649; 05, 583; 06, 609; 07, 729; 08,
667.
J'imagine des chiffres
comparables sinon supŽrieurs de la part de l'ARC
pour les sociŽtŽs du QuŽbec (la documentation
m'est restŽe introuvable). Le total pour ces
sociŽtŽs serait d'au moins 9,548 milliards
$ en 11 annŽes, soit 0,868 milliard par annŽe,
1,334 milliard en 2008. (Quelles sont donc ces
sociŽtŽs?) Pour comparaison, le revenu annuel de
l'UniversitŽ de MontrŽal est 0,589 Milliard $ en
2008-2009.
http://www.direction.umontreal.ca/vre/budget/budget_annuel.html
-
30
-
Suivent : les
formulaires remplis T661 F (08), pp.1 ˆ 7
et T2038(IND) F (08) pp.1 ˆ
5.
Et
LoiOttaRS&DEart37248bis.htm ,
LoiQcRD222.htm et
CodesduDomaineSTARCdeT4088.
.